Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CALVET
/
FERTIBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FERTIBIO
ETABLISSEMENTS CALVET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3639278
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
FERTIBIO de ETABLISSEMENTS CALVET

Présentation de la marque FERTIBIO

Déposée le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTIBIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CALVET domicilié(e) Route de Montauban - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS domicilié(e) 58, rue de Chateaudun - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIBIO est expirée depuis le 25 mars 2019.

ETABLISSEMENTS CALVET a également déposé les autres marques suivantes : BALL MATIC , CALVET , ROTOJET , CALVETAGRI


ETABLISSEMENTS CALVET, société par actions simplifiée - Route de Montauban - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 426280269


JP COLAS - 58, rue de Chateaudun - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Machines, à savoir : machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les œufs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; arroseuses (véhicules), bennes, camions, remorques, tracteurs.